Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MIGOUA
Monsieur CLAVEL Marcel, Chemin de la Burlière, 83190 OLLIOULES.

Numéro de dépôt :
1172542
Date de dépôt :
01/06/1981
Lieu de dépôt :
TOULON

Présentation de la marque LA MIGOUA

Déposée le 1 juin 1981 par monsieur CLAVEL Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « LA MIGOUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CLAVEL Marcel - France.

La marque LA MIGOUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA MIGOUA est expirée depuis le 1 juin 1991.

CLAVEL Marcel a également déposé les autres marques suivantes : LE POETE , BALDARENC , L'ABREUVOIR , LA BELLE CLAIRIERE , VIN DU DORCHE , FONT-VIVE


Monsieur CLAVEL Marcel, Chemin de la Burlière, 83190 OLLIOULES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44

Vins.